Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BOUTEILLERIE RHONE MILLESIMES
RHONE MILLESIMES, SARL

Numéro de dépôt :
4392817
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA BOUTEILLERIE RHONE MILLESIMES de RHONE MILLESIMES

Présentation de la marque LA BOUTEILLERIE RHONE MILLESIMES

Déposée le 2 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BOUTEILLERIE RHONE MILLESIMES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE MILLESIMES domicilié(e) 41/43 route nationale - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 325 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS RHONE ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, AVOCATS, Me Christian PLANTEVIN domicilié(e) Le QG, 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RHONE MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTEILLERIE


RHONE MILLESIMES, SARL - 41/43 route nationale - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 388325714


CONSEILS RHONE ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, AVOCATS, Me Christian PLANTEVIN - Le QG, 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741556 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.